La force du collectif pour un département durable

Délibérations et Vie Institutionnelle


Toutes les délibérations de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration sont en libre accès pour les membres du Syndicat Mixte.

Assemblée générale - 23 mars 2021

Relevé de conclusions
Délibérations

Assemblée générale - 2 décembre 2020

Relevé de conclusions
Délibérations

Conseil d’administration - 26 novembre 2020

Procès verbal

Assemblée Générale - 28 septembre 2020

Procès verbal
Délibérations
Liste d’émargement

Assemblée Générale - 3 mars 2020

Délibérations

Assemblée Générale - 3 décembre 2019

Relevés de conclusions
Délibérations
Liste d’émargement

Assemblée Générale - 2 avril 2019

Relevés de conclusions
Délibérations
Liste d’émargement

Assemblée Générale - 11 décembre 2018

Relevé de conclusions
Délibérations
Liste d’émargement

Assemblée Générale - 6 mars 2018

Relevé de conclusions
Délibérations
Liste d’émargement

Assemblée Générale - 4 décembre 2017

Relevé de conclusions
Délibérations
Liste d’émargement

Assemblée Générale - 9 mars 2017

Délibérations
-* Rapport d’activités 2016

Assemblée Générale - 15 décembre 2016

Délibérations
Liste d’émargement

Assemblée Générale - 10 octobre 2016

Délibérations
Liste d’émargement

Partager cet article