Délibérations et Vie Institutionnelle

Débat d’orientation budgétaire 2025 :

Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 :

Convention partenariale relative à la plateforme d’appuis aux territoires du département de la Haute-Garonne :

Appel à projets auprès des associations pour des animations de sensibilisation à l’environnement :

Demandes d’adhésion :

Adoption du compte administratif 2023 :

Adoption du compte de gestion 2023 :

Affectation du résultat 2023 :

Bilan des marchés sans formalité préalable 2023 :

Adoption du budget primitif 2024 :

Demandes d’adhésion :

Débat d’orientation budgétaire 2024 :

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 :

Adoption du règlement budgétaire et financier et modalités d’amortissement :

Demandes d’adhésion :

Adoption du budget primitif 2023 :

Bilan des marchés sans formalités préalables :

Rapport d’activités 2022 :

Nouvelles adhésions au syndicat :

• Remplacement d’un membre du Conseil d’administration (commune de Cintegabelle)
• Demande d’adhésion de l’association Reflets
• Bilan des marchés sans formalité préalable 2016
• Toilettage de l’actif – écritures comptables
• Vote du compte administratif et du compte de gestion 2016
• Vote du Budget Primitif 2017